Mentions légales du site.

Vous êtes acutellement connecté au site Internet de Conceptym www.les-maisons-passives.fr

Les mentions légales sur les conditions d'utilisation du site présentées ci-dessous s'appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme "utilisateur" dans le texte.

Données personnelles :

CONCEPTYM 1 rue des Bleuets 68280 ANDOLSHEIM

tél : 03.89.71.53.72

Conception du site :

CONCEPTYM 1 rue des Bleuets 68280 ANDOLSHEIM

Responsable de la publication : Fabienne MARZOLF

Hébergeur : 1&1 Internet AG - Bauerstrasse 48 - 76135 KARLSRUHE Allemagne - Tél : 0825 080 020

Droits d'auteurs / copyright

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

- n'utiliser de telles informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales,

- ne pas modifier de telles informations,

- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteurs "Copyright" - Conceptym ainsi que mettre en place un lien vers la page source du texte et/ou document extrait.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Conceptym.

Responsabilité :

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Conceptym ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Conceptym se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

Tout traitement de données nominatives sur le site Conceptym est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément aux dispositions de ce texte, Conceptym s'engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives les concernant :

ce droit d'accès s'effectue à l'adresse suivante : Conceptym - 1 rue des Bleuets - 68280 ANDOLSHEIM